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    Afin de réaliser les articles contenus dans ce blog, je me suis documentée à l'aide de nombreuses publications.

    Je remercie pleinement ceux et celles qui ont contribué, par leur formidable travail, à la bonne rédaction de mes articles.

  • D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver. 

    En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres, inventions…) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque. On dit alors qu'ils sont « tombés dans le domaine public » ou de façon plus neutre « entrés dans le domaine public ».

    Des exceptions existent tout de même lorsque l'oeuvre est divulguée, c'est-à-dire que l'auteur ne peut s'opposer à :

    • la représentation privée et gratuite dans un cercle de famille ;
    • la copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé du copiste ;
    • la publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre, dans la mesure où celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'oeuvre ;
    • la parodie et la caricature.

  • - Titre : Guerres des Vendéens et des Chouans contre la République française, ou Annales des départements de l'Ouest pendant ces guerres.... par un officier supérieur des armées de la République habitant dans la Vendée avant les troubles ; Tomes 1 à 6. Auteur : Savary, Jean Julien Michel (1753-1839) ; Éditeur : Baudouin frères (Paris)

    - Titre : La Vendée avant 1793. Légendes et récits. Éditeur : V. Retaux et fils (Paris). Date d'édition : 1893

    - Titre : Femmes et guerre civile, l'exemple de la Vendée, 1793-1796. Auteur : Jean-Clément Martin

    - Titre : Souvenirs de la comtesse de la Bouëre, la guerre de Vendée, 1793-1796 : mémoires inédits ([Reprod.]) / publ. par madame la ctesse de La Bouëre,... ; préf. par le marquis Costa de Beauregard. Auteur : La Bouëre, Antoinette-Charlotte Le Duc (1770-1867 ; comtesse de). Éditeur : E. Plon, Nourrit (Paris). Date d'édition : 1890


  • - Titre : Histoires et Légendes vendéennes. Auteur : Abbé F.Charpentier ; Editeur : PyréMonde


  • - Wikipédia, l'encyclopédie libre en ligne

    histoiredevendee.com : C’est une étude générale et complète sur la Vendée, de ses origines les plus reculées jusqu’à la fin du XIX° siècle, selon l’œuvre de référence de Louis Brochet « la Vendée à travers les âges » édité en 1902.